S C P
Présentation de la marque S C P
Déposée le 28 février 1990 par la Société Anonyme (SA) POUYET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S C P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S C P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S C P est expirée depuis le 28 février 2010.
POUYET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163747 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 25 janvier 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°294003 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°294002 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 25 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294000 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 25 janvier 2000 - Changement d'adresse n°294001 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 25 janvier 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°293999 - Publication au BOPI 2000-01-25